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Lorsque l’on attend un enfant, il est important d’être suivi médicalement pour s’assurer de la bonne santé du bébé et de la maman. L’assurance maladie prend en charge un certain nombre de soins pendant la grossesse mais également après l’accouchement.
Toutefois, les remboursements de la sécurité sociale sont basés sur les tarifs de convention et très souvent les tarifs pratiqués sont supérieurs. Des frais restent donc à la charge de la femme enceinte, ou de sa mutuelle. Il est donc primordial de souscrire à une mutuelle spécialisée dans la maternité, afin de couvrir l’intégralité des frais, des dépassements d’honoraires du gynécologue jusqu’au coût de la chambre particulière.
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Mutuelle bébé
Afin que votre enfant soit couvert dès sa naissance, sous le même contrat que ses parents, vous avez 1 mois, à compter du jour de sa naissance, pour adresser à votre mutuelle un extrait d’acte de naissance ou une copie de la carte d’assuré social où sont portés le nom, le prénom et la date de naissance de l’enfant.
A réception de ces documents, la prise d’effet de la complémentaire santé de votre nouveau-né sera immédiate et sans carence ni délai d’attente. De plus, renseignez vous bien car certaines mutuelles accorde la gratuité de la mutuelle du nouveau-né durant sa première année.
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Déclarer votre grossesse
Pour que la Sécurité Sociale vous rembourse vos frais médicaux liés à la grossesse, il faut au préalable déclarer votre grossesse. De plus, vous devrez respecter le rythme des visites obligatoires afin de conserver tous vos droits.
La déclaration de votre grossesse doit se faire avant la fin des 14 premières semaines. Vous devez vous acquitter de cette formalité auprès des organismes suivants :
- La CPAM, caisse de sécurité sociale.
- La CAF (Caisse d’Allocations Familiales).
Comment remplir ce formulaire ?
Ce formulaire est composé de 3 volets. Les deux premiers volets bleus sont à adresser à votre CAF au plus tôt, ou à l'organisme chargé de vous verser les prestations familiales. Le volet rose, accompagné des feuilles de soins de vos consultations, sont à adresser à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie dont vous dépendez. A la réception de votre dossier, votre CPAM pourra vous établir votre carnet de maternité et vous l’envoyer avec un guide de surveillance médicale, bien que cela ne soit pas systématique.
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Les soins pris en charge à 100 % par la sécurité sociale
Le remboursement des soins dépend de la période de votre grossesse.
Pendant votre grossesse
Au début, l’assurance maladie prend en charge à 100% :
- les 7 examens médicaux post-natals
- le dépistage VIH
- les séances de préparation à l’accouchement à partir du 6ième mois et dans la limite de 8 séances.
Lors de votre accouchement
L’assurance maladie rembourse les frais d’accouchement et de séjour (nourriture y compris) dans une clinique conventionnée ou dans une maternité qui dépend d’un hôpital. Cependant, les dépassements d’honoraires restent à votre charge ou à celle de votre mutuelle.
Afin d’être remboursée, vous devez adresser votre certificat d’accouchement signé du médecin ou de la sage femme à votre organisme de sécurité sociale.
Après votre accouchement
La sécurité sociale prend en charge les frais d’hospitalisation du nouveau-né suite à l’accouchement ainsi que les soins délivrés en établissement de santé dans les 30 jours qui suivent la naissance. L’assurance maladie prend également en charge les examens de l’enfant, jusqu’à ses 4 ans, c'est-à-dire :
- Le 1er examen post-natal (effectué dans les 8 jours qui suivent l’accouchement)
- Les 8 autres examens (effectués avant le premier anniversaire de l’enfant)
- Les examens du 16ième mois, du 20ième mois, du 24ième mois
- Les examens semestriels au cours des 4 premières années de l’enfant.
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Pourquoi choisir une complémentaire mutuelle maternité ?
Lors de la grossesse et même lors de l’accouchement, des frais restent à la charge de l’assurée ou de sa mutuelle, si elle en possède une. Pour bien choisir votre mutuelle santé, il faut se baser sur les tarifs de convention pris en charge par l’assurance maladie.
Par exemple : le tarif de convention d’un accouchement est de 313.50 euros. Si votre garantie mutuelle santé est de 100%, deux cas de figure se présentent.
- Votre accouchement coûte 313.50€ : la Sécurité Sociale vous rembourse 313.50 € et la complémentaire santé n'intervient pas.
- Votre accouchement coûte plus cher que les 313.50 € prévus, ce qui est souvent le cas. Dans ce cas, une couverture à 100% est insuffisante car vous ne serez remboursé que de 313.50€, le tarif de convention.
- Le ticket modérateur de certaines dépenses effectuées lors des 6 premiers mois de la grossesse et tous les dépassements d’honoraires liés aux diverses consultations.
- Le forfait hospitalier journalier.
- Les frais pour confort personnel, comme une chambre particulière ou la télévision.
- Les dépassements d'honoraires de l'obstétricien, de l'anesthésiste ou des médecins en clinique agréée ou non conventionnée.